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'Pylône Orange : l’opérateur perd devant le tribunal administratif' - Le Villefranchois - 21/09/2006
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La société Orange a été déboutée et condamnée à 1000 euros de dépens jeudi dernier devant le tribunal administratif de Toulouse dans l’affaire de la construction d’un pylône de 24 mètres au lieu-dit le Riols à Villefranche.
L’opérateur téléphonique refusait en effet la décision de la Commune qui avait d’abord délivré une autorisation de travaux pour cet ouvrage avant de se rétracter devant la mobilisation des riverains.
« Nous avons bien défendu notre point de vue et il semble que le tribunal ait jugé que dans cette affaire, la société Orange a fait preuve de rigidité en n’acceptant pas de trouver un compromis avec la Municipalité pour choisir un nouvel endroit où implanter ce pylône » explique Serge Roques.
Cette première décision rendue par le tribunal administratif ne signifie pourtant pas qu’Orange ait perdu toute chance d’obtenir gain de cause puisque cette société peut demander un recours.
Une procédure assez longue, qui prendrait au moins deux ans et qui a de bonnes chances d’aboutir au même résultat.
Dans ces conditions, l’opérateur devrait donc rapidement revenir s’asseoir à la table des négociations avec la Mairie pour tenter de trouver une solution à l’amiable. . .
L’opérateur téléphonique refusait en effet la décision de la Commune qui avait d’abord délivré une autorisation de travaux pour cet ouvrage avant de se rétracter devant la mobilisation des riverains.
« Nous avons bien défendu notre point de vue et il semble que le tribunal ait jugé que dans cette affaire, la société Orange a fait preuve de rigidité en n’acceptant pas de trouver un compromis avec la Municipalité pour choisir un nouvel endroit où implanter ce pylône » explique Serge Roques.
Cette première décision rendue par le tribunal administratif ne signifie pourtant pas qu’Orange ait perdu toute chance d’obtenir gain de cause puisque cette société peut demander un recours.
Une procédure assez longue, qui prendrait au moins deux ans et qui a de bonnes chances d’aboutir au même résultat.
Dans ces conditions, l’opérateur devrait donc rapidement revenir s’asseoir à la table des négociations avec la Mairie pour tenter de trouver une solution à l’amiable. . .