Le Tribunal, constatant qu'un débat scientifique est ouvert sur le danger de la téléphonie mobile et que les autorités officielles invoquent en la matière le principe de précaution, condamne Bouygues Télécom à enlever un mât d'antennes-relais et à payer 3000 euros de dommages et intérêts à chacune des trois familles plaignantes pour "exposition à un risque sanitaire" - "certain et non hypothétique".
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Ci-dessous le jugement intégral au format pdf.
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Voir également :
- 'Bouygues Telecom condamné à démonter une antenne relais' - Le Nouvel Obs / AFP - Le Parisien - 01/10/2008
- Bouygues Telecom condamné à des dommages et intérêts pour 'exposition à un risque sanitaire' - JT France 2 - France 3 - M6 - 01/10/2008
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Ci-dessous le jugement intégral au format pdf.
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Voir également :
- 'Bouygues Telecom condamné à démonter une antenne relais' - Le Nouvel Obs / AFP - Le Parisien - 01/10/2008
- Bouygues Telecom condamné à des dommages et intérêts pour 'exposition à un risque sanitaire' - JT France 2 - France 3 - M6 - 01/10/2008